Politique de confidentialité

MAJ – 13 novembre 2023

Politique de confidentialité / politique de protection des données personnelles / gestion des données personnelles / données personnelles

Notre Agence | Les Artonautes poursuit la mission d’accompagnement d’artistes en France et à l’étranger. A ce titre, nous proposons :

du conseil sous la forme d’un blog,
des séances de coaching d’artistes,
de la vente d’ouvrages numériques par le biais de notre site internet,
de la formation professionnelle.

Agissant en tant que responsable de traitement et conscient de l’importance de ses responsabilités, notamment celle d’assurer la confidentialité des informations qu’elle traite dans le cadre de ses activités, l’Agence | Les Artonautes fait de la préservation de vos données à caractère personnel l’une de ses priorités.

L’Agence | Les Artonautes s’engage à ce que les traitements de données personnelles effectués sur ce site soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

La présente politique de protection des données a pour objectif de vous informer sur les mesures pratiques prises à cet égard.

Sommaire

Comment vos données personnelles sont-elles recueillies ?
Dans quel but utilisons-nous vos données personnelles ?
Quelles sont les données à caractère personnel que nous utilisons ?
Quelles sont les informations communiquées à nos utilisateurs ?
Comment vos données sont-elles collectées (Source des données) ?
Quels sont les destinataires des données ?
Transferts de données vers des pays tiers.
1. Principe d’un traitement des données sur le seul territoire français.
2. Cas exceptionnel de transfert de données en dehors du territoire français.
Pendant combien de temps utilisons-nous vos données personnelles ?
Comment vos données personnelles sont-elles sécurisées ?
Quels cookies et traceurs utilisons-nous et à quoi nous servent-ils ?
1. Notion de cookies et traceurs.
2. Finalités et bases légales des traceurs utilisés.
3. Vos droits sur la gestion des cookies.
Quels sont vos droits concernant vos données personnelles ?
Comment exercer vos droits ?
L’usage de vos données par des plateformes tierces
Révision de la politique de protection des données.

Comment vos données personnelles sont-elles recueillies ?

L’Agence | Les Artonautes s’efforce à ce que vous puissiez naviguer sur son site Internet www.amylee.fr sans avoir à décliner votre identité ni fournir des informations personnelles vous concernant.

Toutefois, nous sommes amenés à collecter certaines de vos données à caractère personnel pour mener à bien nos activités. Nous veillons alors à ne recueillir que celles strictement nécessaires au regard de la finalité pour laquelle elles ont été recueillies (minimisation des données).

Ces informations sont obtenues loyalement : nous nous engageons à ne réaliser aucune collecte de vos données sans que vous n’en ayez été préalablement informé.

Dans quel but utilisons-nous vos données personnelles ?

Chacun des traitements mis en œuvre par l’Agence | Les Artonautes poursuit une finalité explicite, légitime et déterminée.

En aucun cas, nous ne traiterons ultérieurement vos informations personnelles d’une manière incompatible avec ces objectifs définis.

L’Agence | Les Artonautes justifie que ces traitements de données disposent d’une base légale valable, gage de leur licéité. En d’autres termes, notre société certifie que chacun d’eux s’appuie sur un fondement juridique justifiant de son droit de mettre en œuvre de telles opérations.

Pour mener à bien nos activités, nous effectuons divers traitements de données, lesquels ont pour bases légales et pour finalités les suivantes :

TYPE D’ACTIVITÉ	FINALITÉ	BASE LÉGALE
Pour la gestion des contrats clients	– La création et la gestion des comptes clients ; – La fourniture du bien commandé (achat de livres numériques) ; – La gestion de la facturation et des paiements ; – La gestion de la relation client (échanges et correspondances, traitement des demandes, etc.).	Exécution d’un contrat
Pour la gestion des contrats clients	– La gestion de la satisfaction client (recueil des avis et réalisation de statistiques et analyses pour améliorer nos produits et services, etc.) ; – La gestion des réclamations et du service après-vente.	Intérêt légitime
Pour la gestion des contrats clients	– Les opérations de statistiques, d’analyse et de profilage afin d’améliorer la connaissance des clients.	Consentement
Pour la gestion de la prospection	– L’envoi de communication portant sur des promotions et offres publicitaires (personnalisées ou non); – La gestion des mesures d’audience de notre site et la gestion des cookies non nécessaires.	Consentement
Pour la gestion de la prospection	– La gestion des contacts émanant de prospect (réception et traitement des formulaires de contacts, etc.)	Intérêt légitime / Mesures précontractuelles prises à votre demande de la personne concernée
Pour la gestion des litiges	– La gestion des demandes d’exercice de droits	Obligation légale
Pour la gestion des litiges	– La gestion des pré contentieux et contentieux	Intérêt légitime

Quelles sont les données à caractère personnel que nous utilisons ?

Dans le cadre de nos activités de traitement, nous collectons et utilisons les catégories de données suivantes :

Vos données d’identification : nom, prénom, adresse courriel (numéro de téléphone facultatif sauf pour les RDV téléphoniques) ;
Vos données professionnelles, dans l’hypothèse où le contrat est conclu avec votre organisme d’appartenance ou dans le cadre de votre activité professionnelle : domaine d’activité, structure d’appartenance, coordonnées professionnelles ;
Vos données d’ordre économique et financière, dans le cadre de nos opérations de facturation : numéro de carte bancaire ;
Vos données de connexion : date et lieu de connexion, adresse IP, type d’équipement terminal utilisé, cookies, contributions en ligne (dont pseudonyme), profil des utilisateurs ;
Les données relatives au suivi de votre relation commerciale : besoins exprimés via notre formulaire de contact, code interne d’identification client, devis, détail de l’achat (produit acheté ou service sollicité), échanges avec notre agence, réclamations.

Quelles sont les informations communiquées à nos utilisateurs ?

Conformément à la réglementation applicable, l’Agence | Les Artonautes vous renseigne sur les caractéristiques des traitements qu’elle met en œuvre et les droits dont vous disposez pour conserver la maîtrise de vos données personnelles.

Ainsi, et dans un souci de transparence, nous vous informons clairement au moment de la collecte et au plus tard lors de notre première prise de contact des modalités d’utilisation de vos données, et notamment :

L’identité et les coordonnées du responsable du traitement,
Les finalités du traitement auxquelles sont destinées les données à caractère personnel ainsi que la base juridique du traitement,
Le cas échéant, les intérêts légitimes poursuivis par l’Agence | Les Artonautes ou par un tiers,
Les catégories de données à caractère personnel concernées,
Les personnes ou les catégories de personnes concernées,
Le cas échéant, la source des données à caractère personnel que nous possédons vous concernant – lorsque celles-ci ne nous ont pas été communiquées directement par vous,
Les destinataires ou catégories de destinataires des données à caractère personnel,
Le cas échéant, si nous envisageons d’effectuer un transfert de données à caractère personnel vers un pays tiers ou à une organisation internationale,
La durée de conservation des données à caractère personnel ou les critères utilisés pour déterminer cette durée,
La description générale des mesures de sécurité adoptées par l’Agence | Les Artonautes pour protéger vos données à caractère personnel,
Votre droit de demander l’accès aux données à caractère personnel que nous détenons vous concernant, leur rectification, leur effacement, la limitation de leur traitement, votre opposition à leur traitement, votre droit à la portabilité de ces données ainsi que la possibilité de définir le sort réservé à vos données après votre décès,
Lorsque le traitement est fondé sur la base légale du consentement : votre droit de retirer ce consentement à tout moment, précision faite de ce qu’un tel retrait ne porte pas en lui-même atteinte à la licéité des opérations préalablement effectuées,
Votre droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle,
Si l’exigence de fourniture de données à caractère personnel a un caractère réglementaire, contractuel ou si elle conditionne la conclusion d’un contrat, ainsi que sur les conséquences éventuelles de la non-fourniture de ces données.

Comment vos données sont-elles collectées (Source des données) ?

Les données que nous traitons sont collectées directement auprès des personnes concernées, via notre site.

Quels sont les destinataires des données ?

Notre société est en principe l’unique destinataire des données personnelles que vous nous transmettez.

Les destinataires internes habilités à traiter vos données sont les services concernés suivants :

Les membres de la Direction.

L’Agence | Les Artonautes ne communique vos informations personnelles à des tiers que lorsque cela est nécessaire à la poursuite de notre relation commerciale.

En pareil cas, nous ne transmettons ces données qu’aux seules personnes spécifiquement autorisées à y avoir accès au regard de leurs attributions. En d’autres termes, nous limitons l’accès à vos informations aux individus justifiant de leur besoin d’en connaître dans le cadre de leurs fonctions et pour l’accomplissement de leurs missions.

Tel est notamment le cas des personnes agissant pour le compte et sur les instructions de l’Agence | Les Artonautes (prestataires ou sous-traitants). En l’occurrence, nos partenaires se limitent à :

la société en charge des paiements
la société en charge de la comptabilité

Nous veillons à ce que ces destinataires présentent des garanties suffisantes en matière de protection des données à caractère personnel. L’Agence | Les Artonautes impose contractuellement à l’ensemble de ces intervenants des règles strictes en matière de sécurité et de confidentialité des informations manipulées.

Peuvent également être destinataires de vos données des tiers autorisés, à savoir les administrations et organismes publics habilités à contrôler le respect par l’Agence | Les Artonautes de ses obligations légales.

Il en va notamment ainsi de :

De l’administration fiscale ;
Des autorités judiciaires, de police et de gendarmerie ;
De la « Commission Nationale Informatique et Libertés » ;
De l’Autorité de la Concurrence ;
…

Transferts de données vers des pays tiers

7.1. Principe d’un traitement des données sur le seul territoire français

Soucieux de conserver la pleine maitrise des informations que nous sommes amenés à manipuler, nous nous engageons à procéder à nos opérations de traitement exclusivement en France.

Nous ne réalisons, de notre propre initiative, aucun transfert de vos données à caractère personnel vers un pays étranger – qu’il soit membre ou non de l’Union Européenne.

7.2. Cas exceptionnel de transfert de données en dehors du territoire français

L’Agence | Les Artonautes ne s’autorise à transférer vos données à caractère personnel vers des destinataires situés en dehors du territoire français que sur votre demande expresse, ou lorsque cela est strictement nécessaire à l’exécution du contrat – notamment dans le cadre de relation commerciale impliquant des clients situés à l’étranger.

Pareille communication pourrait concerner les catégories de données suivantes :

Vos données d’identification ;
Vos données d’ordre économique et financière, dans le cadre de nos opérations de facturation ;
Vos données de connexion ;
Les données relatives au suivi de votre relation commerciale.

Le pays de destination du transfert ne relevant pas de notre choix, nous vous informerons de sa localisation dès que celle-ci nous sera connue, et avant tout échange de données.

Transfert vers un État situé sur le territoire de l’Espace Économique Européen

Ces pays sont soumis aux règles communautaires applicables en matière de protection des données, et notamment au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

De la sorte, et malgré ce flux transfrontalier d’informations, vos données à caractère personnel bénéficient d’un niveau de protection équivalent à celui garanti en France.

Transfert vers un État situé en dehors du territoire de l’Espace Économique Européen

En pareille hypothèse, nous nous engageons à mettre en œuvre toutes les procédures requises pour que les informations vous concernant bénéficient dans ce pays tiers d’un niveau de sécurité suffisant.

L’Agence | Les Artonautes veille à l’existence des garanties nécessaires pour assurer à la protection de vos données personnelles à l’occasion de ces échanges transfrontières :

Soit par la présence du pays concerné sur la liste de ceux à l’égard desquels une décision d’adéquation a été adoptée par la Commission Européenne.

Autrement dit, compte tenu de la législation nationale et des pratiques de cet État en matière de protection des données, la transmission de vos données ne présente en elle-même aucun risque supplémentaire pour leur préservation.

Soit par l’encadrement de ce transfert par des instruments juridiques conformes au cadre légal applicable en la matière (clauses contractuelles types, règles d’entreprises contraignantes, certification, code de conduite, etc.).

Pendant combien de temps utilisons-nous vos données personnelles ?

L’Agence | Les Artonautes ne conserve vos données que pour la durée strictement nécessaire à l’accomplissement des opérations pour lesquelles elles ont été collectées, sous réserve de durées plus longues imposées par la réglementation en vigueur.

Afin de garantir que le délai de conservation de vos informations est proportionnel aux besoins de nos activités, nous avons une politique de conservation adaptée à chaque typologie de données :

TYPE DE TRAITEMENTS ET DONNÉES CONCERNÉES	DURÉE DE CONSERVATION	JUSTIFICATION / BASE LÉGALE
Données relatives à la gestion des fichiers clients	3 ans à compter du dernier contact avec le client	Recommandation CNIL Ancienne norme simplifiée n°48
Données relatives à la gestion de la prospection	3 ans à compter du dernier contact émanant du prospect	Recommandation CNIL
Données relatives à la garantie pour les biens ou services fournis	2 ans	L.218-2 Code de la consommation
Données de facturation et de comptabilité	10 ans	L.123-22 Code du commerce
Données relatives à la gestion des contrats conclus entre commerçants	5 ans à compter de l’expiration du contrat	L.110-4 Code de commerce
Données de gestion des cookies non soumis à consentement et données de connexion	13 mois	Recommandation CNIL Ancienne norme simplifiée n°48
Données relatives aux statistiques et mesures d’audience	6 mois	Recommandation CNIL Ancienne norme simplifiée n°48
Données relatives à la gestion des demandes de droit	3 ans à compter du dernier contact avec le client / prospect	Recommandation CNIL
Données relatives aux numéros de carte bancaire	Suppression immédiate après utilisation s’agissant du cryptogramme visuel de la carte bancaire 13 mois s’agissant des autres données bancaires	Recommandation CNIL L.133-24 du Code monétaire et financier

Ces durées de conservation se justifient par l’intérêt administratif que présentent ces données pour notre société après leur utilisation, notamment pour la gestion d’éventuels contentieux ou pour répondre à une obligation légale.

A l’expiration de ces délais, nous procédons à la destruction ou l’anonymisation systématique de vos données à caractère personnel.

Comment vos données personnelles sont-elles sécurisées ?

L’Agence | Les Artonautes prend toutes les précautions nécessaires pour assurer la sécurité de vos données à caractère personnel. A ce titre, est notamment mise en place une politique interne stricte de protection des données, renforcée par l’utilisation de moyens de sécurisation physiques et logiques.

Nos services accessibles en ligne limitent ainsi par défaut pour tous les visiteurs de notre site internet la collecte de leurs données personnelles au strict nécessaire, afin de respecter le principe de minimisation auquel nous sommes particulièrement attachés.

Nous accordons la même rigueur à la sécurité de vos informations pendant toute notre relation commerciale, et jusqu’au terme de leur durée de conservation.

Pour autant, la sécurité des données à caractère personnel repose sur les bonnes pratiques de chacun. Vous êtes dès lors invité, par votre vigilance constante, à contribuer à la préservation de l’intégrité et de la confidentialité de informations vous concernant.

Quels cookies et traceurs utilisons-nous et à quoi nous servent-ils ?

Lorsque vous naviguez sur le site Internet de l’Agence | Les Artonautes – www.amylee.fr – des données personnelles vous concernant sont collectées et traitées via des cookies et autres traceurs.

10.1 Notion de cookies et traceurs

Nous vous informons que, lors de votre interaction avec nos espaces digitaux, des informations relatives à votre navigation peuvent être enregistrées sur votre équipement terminal dans des fichiers texte appelés « cookies ».

Il s’agit d’une suite d’informations transmises depuis notre page internet jusqu’à votre navigateur Web, qui les stocke.

Ces cookies vous permettent de bénéficier des services proposés sur notre site (consultation des produits, rédaction spontanée de messages par le biais de notre formulaire de contact, etc.) et nous aident à optimiser les fonctionnalités et la personnalisation de notre page Internet (adaptation de la présentation de notre interface à vos habitudes d’utilisation pour vous en faciliter la lecture, mesures d’audience, etc.).

Autrement dit, les cookies sont des petits fichiers textes qui peuvent être utilisés par les sites Web pour rendre l’expérience utilisateur plus efficace. La loi stipule que nous ne pouvons stocker des cookies sur votre appareil que s’ils sont strictement nécessaires au fonctionnement de ce site. Pour tous les autres types de cookies, nous avons besoin de votre consentement.

10.2 Finalités et bases légales des traceurs utilisés

Cookies nécessaires

Certains cookies, dits « techniques » sont indispensables à la mise en œuvre de notre site.

Ces cookies fonctionnels obligatoires sont activés en permanence, puisqu’ils vous permettent d’accéder et d’utiliser notre page Internet. Ils participent exclusivement au fonctionnement régulier, à la sécurité et à l’ergonomie de notre site.

Ce type de cookies, au nombre de 5 pour notre site Internet, sont déposés sur votre terminal sans que votre accord ne soit nécessaire.

Ils sont essentiels pour :

La fonction de connexion sur notre page Web ;
Le stockage de l’autorisation d’utilisation des cookies pour le domaine « amylee.fr » ;
Vous permettre de prendre contact ou demander des renseignements avec notre société, notamment via notre formulaire de contact ;
Vous permettre d’être recontacté après nous avoir laissé un message, et éviter les « spams » ;
Assurer la sécurité du site Web et de votre navigation, notamment en empêchant la falsification des requêtes entre sites.

Cookies non nécessaires

D’autres cookies sont considérés comme « non nécessaires » au fonctionnement du site et ne peuvent être mis en œuvre qu’avec votre consentement.

Ces traceurs poursuivent les finalités suivantes :

TYPE DE COOKIE	FINALITÉS	NOMBRE DE COOKIES CONCERNÉS
Cookies de préférence (Ces cookies visent à mémoriser les informations relatives à vos habitudes d’usage afin d’améliorer votre expérience)	La personnalisation des contenus de notre site Internet (Préférences en termes de langue d’utilisation ou région de localisation, etc.)	0
Cookies statistiques (Ces cookies aident notre société, par la collecte d’informations anonymes, à comprendre comment les visiteurs de notre site Internet interagissent avec nos espaces digitaux)	L’enregistrement d’un identifiant unique par utilisateur aux fins de générer des données statistiques sur ses habitudes d’utilisation	4
Cookies statistiques (Ces cookies aident notre société, par la collecte d’informations anonymes, à comprendre comment les visiteurs de notre site Internet interagissent avec nos espaces digitaux)	Le recueil par Google Analytics du nombre de fréquentation du site par utilisateur, ainsi que les dates de ses première et dernière connexion	4
Cookies statistiques (Ces cookies aident notre société, par la collecte d’informations anonymes, à comprendre comment les visiteurs de notre site Internet interagissent avec nos espaces digitaux)	La diminution significative par Google Analytics du taux de requêtes	4
Cookies statistiques (Ces cookies aident notre société, par la collecte d’informations anonymes, à comprendre comment les visiteurs de notre site Internet interagissent avec nos espaces digitaux)	L’enregistrement d’un identifiant unique par utilisateur aux fins de reconnaître l’appareil terminal utilisé au cours de visites récurrentes, le suivi des conversions et la mesure de l’efficacité des annonces publicitaires en lignes	4
Cookies statistiques (Ces cookies aident notre société, par la collecte d’informations anonymes, à comprendre comment les visiteurs de notre site Internet interagissent avec nos espaces digitaux)	L’adaptation des contenus de notre site Web en fonction des rapports de statistiques de navigation	4
Cookies de marketing (Ces cookies sont utilisés pour afficher des publicités pertinentes et intéressantes pour l’utilisateur selon ses habitudes de navigation sur notre site, et optimiser nos actions commerciales et marketing)	La collecte des préférences de l’utilisateur et de ses interactions avec le contenu des campagnes en lignes, aux fins d’information de notre plateforme de gestion de la relation client et pour la promotion d’événements ou de produits	4
Cookies de marketing (Ces cookies sont utilisés pour afficher des publicités pertinentes et intéressantes pour l’utilisateur selon ses habitudes de navigation sur notre site, et optimiser nos actions commerciales et marketing)	La détermination de l’éventuelle affectation de l’utilisateur à une expérience de contenu spécifique, aux fins d’optimiser le contenu du site et des efforts de publicité lors de sa connexion à notre site	4
Cookies de marketing (Ces cookies sont utilisés pour afficher des publicités pertinentes et intéressantes pour l’utilisateur selon ses habitudes de navigation sur notre site, et optimiser nos actions commerciales et marketing)	La collecte des données dans le cadre de notre « chat » en ligne	4

Si certains de ces cookies sont mis en œuvre par nos soins, d’autres sont placés par des services tiers, à savoir :

« Borlabs Cookie », concernant le stockage et l’activation des cookies nécessaires ou consentis ;
« Thrive Leads » s’agissant des cookies nécessaires à la gestion des correspondances via notre formulaire de contact ;
WordPress s’agissant des cookies nécessaires fonctionnels d’acceptation des cookies par le navigateur ;
Alma Paiement s’agissant des cookies nécessaires à l’acceptation et sécurité d’un paiement mensualisé ;
« Google Tag Manager », s’agissant des cookies non obligatoires destinés à générer des rapports de statistiques sur les habitudes d’utilisation des visiteurs de notre page Web.
« Matomo », Google Analytics, Facebook Pixel, Kwanko, Affiliate WP, « Sendinblue » s’agissant des cookies non obligatoires destinés à générer des rapports de statistiques sur les habitudes d’utilisation des visiteurs de notre page Web.
« Woocommerce » s’agissant des cookies indispensables pour assurer la sécurité de notre site et de votre navigation ainsi que des cookies non obligatoires destinés à générer des rapports de statistiques sur les habitudes d’utilisation des visiteurs de notre page Web.

10.3 Vos droits sur la gestion des cookies

Lors de votre visite sur le site amylee.fr de l’Agence | Les Artonautes, vous disposez du choix d’accepter ou de refuser l’utilisation des cookies non nécessaires à son fonctionnement.

Vous avez alors la possibilité d’adapter la portée de votre consentement quant à l’utilisation de ces cookies en fonction de leurs finalités (préférences, statistiques, marketing).

En aucun cas la consultation de notre site Internet n’est subordonnée à l’acceptation des cookies autres que ceux indispensables à son fonctionnement.

Les options que vous aurez cochées sont sauvegardées au sein d’un cookie technique déposé sur votre navigateur Web, ou enregistré au sein de nos applications.

Quand vous avez consenti au dépôt d’autres cookies, vous pouvez revenir à n’importe quel moment sur vos choix. À tout moment, vous pouvez modifier ou retirer votre consentement en cliquant sur l’icône “bouclier” orange “Borlabs” en bas à gauche de la page du site pour modifier les paramètres des cookies.

Vous pouvez bloquer les cookies tiers également en utilisant les paramètres de vos navigateurs :

CHROME

Menu > Paramètres > Afficher les paramètres avancés (situé au bas de la page). Il faut ensuite cliquer sur le bouton Paramètres de contenu puis cocher la case Bloquer les cookies et les données de sites tiers, enfin cliquer sur OK pour valider votre choix.

FIREFOX

Menu > Options > Onglet “Vie privée” Paramétrer le menu “Règles de conservation” sur “Utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique”. Enfin, décocher la case “Accepter les cookies tiers”.

MICROSOFT EDGE

Menu > Options Internet > Onglet “Confidentialité” et sur le bouton Avancé pour faite apparaitre la fenêtre des Paramètres de confidentialité avancés. Cochez ensuite la case “Ignorer la gestion automatique des cookies”, puis sélectionner “Refuser” dans la colonne “Cookies tierces parties”.

SAFARI

Dans l’application Safari sur votre Mac, choisissez Safari > Préférences, cliquez sur Confidentialité, puis effectuez l’une des opérations suivantes :

Pour empêcher les dispositifs de suivi d’utiliser des cookies et les données de sites web pour vous suivre : Sélectionnez « Empêcher le suivi sur plusieurs domaines ». Les cookies et les données de sites web sont supprimés sauf si vous visitez et interagissez avec les sites web des dispositifs de suivi.
Pour toujours bloquer les cookies : Sélectionnez « Bloquer tous les cookies ». Les sites web, tiers et annonceurs ne peuvent pas stocker de cookies et d’autres données sur votre Mac. Cela peut empêcher certains sites web de fonctionner correctement. Pour toujours autoriser les cookies : Désélectionnez « Bloquer tous les cookies ». Les sites web, tiers et annonceurs peuvent stocker des cookies et d’autres données sur votre Mac.
Pour supprimer des données et cookies stockés : Cliquez sur Gérer les données du site web, sélectionnez un ou plusieurs sites web, puis cliquez sur Supprimer ou Tout effacer. La suppression des données peut réduire le suivi des activités, mais peut également vous déconnecter des sites web ou modifier le comportement de ces derniers.
Pour voir quels sites Internet stockent des cookies ou des données : Cliquez sur Gérer les données du site web.

Quels sont vos droits concernant vos données personnelles?

En application du Règlement Général sur la Protection des Données et de la loi « Informatique et Libertés » modifiée, vous disposez du droit :

D’accéder à vos données et/ou d’en obtenir une copie ;
De les rectifier ou de demander qu’elles le soient si elles s’avéraient inexactes, incomplètes ou obsolètes ;
De les effacer ou demander qu’elles le soient ;
De limiter le traitement de vos données ;
Du droit à la portabilité de vos données.

Vous disposez aussi d’un droit d’opposition pour motif légitime, au traitement de vos données personnelles.

Ce droit vous est ouvert sans conditions s’agissant des traitements liés à la prospection. Il vous est reconnu à l’égard des traitements fondés sur l’intérêt légitime de l’Agence | Les Artonautes, sous réserve de justifier des raisons particulières tenant à votre situation motivant votre demande.

Vous bénéficiez également du droit de formuler des directives sur le sort des données vous concernant après votre décès auprès d’un tiers de confiance, chargé de faire respecter votre volonté.

Lorsque le traitement de vos données à caractère personnel a pour base légale votre consentement, vous êtes libre de retirer à tout moment votre consentement.

Comment exercer vos droits ?

Vous pouvez adresser votre demande à notre référent « Informatique et Libertés » :

par courrier électronique à l’adresse suivante :

[email protected]

par courrier postal à l’adresse suivante :

Agence Les Artonautes / amylee.fr

La Jaulipière, Le Pont du Vernet – 15170 JOURSAC

Dans certains cas, il pourrait vous être demandé de nous transmettre la copie d’un justificatif d’identité signé si nous n’étions pas en mesure de vous identifier avec les informations transmises lors de votre demande.

Pour information et conformément à la réglementation, nous disposons d’un délai d’un (1) mois pour vous répondre à compter de la réception de votre demande. Ce délai peut être prolongé de deux mois en raison de la complexité de votre demande et du nombre de demandes qui nous sont faites.

Concernant les offres commerciales ou de l’infolettre adressées par voie électronique, vous disposez de la faculté de vous désabonner à tout moment en cliquant sur le lien hypertexte disponible dans chacun des mails adressés par L’Agence | Les Artonautes.

Pour plus d’informations sur vos droits, consultez le site de l’autorité de contrôle nationale : Les droits pour maîtriser vos données personnelles ! | CNIL

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) si vous estimez que les droits dont vous bénéficiez sur vos données ne sont pas respectés.

L’usage de vos données par des plateformes tierces

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. De même d’autres sites peuvent faire référence ou contenir un lien vers notre site. Nous n’avons aucun contrôle sur ces autres domaines et sites Web. C’est également le cas lors de l’utilisation de cookies tiers. Nous invitons nos utilisateurs à lire les politiques de confidentialité de chaque site Web et de chaque application avec lesquels ils sont susceptibles d’interagir. Nous n’adhérons, ne vérifions ni n’approuvons, ni ne sommes responsables des pratiques en matière de confidentialité ou du contenu de tels sites Web ou applications. Si vous visitez les autres sites Web ou applications concernées, vous le faites à vos propres risques et vous êtes soumis à leur politique de confidentialité.

13.1. Les boutons de partage réseaux sociaux

Notre Site propose des icônes afférentes à plusieurs réseaux sociaux édités par des sociétés tierces (par ex. Facebook, Twitter, LinkedIn, Instagram).

Si vous interagissez en cliquant sur lesdites icônes disponibles sur nos pages, une fenêtre s’ouvrira vers le site du réseau social concerné. Il s’agit de pages tierces totalement indépendantes du Site. A cette occasion certaines de vos données personnelles et notamment vos données techniques et de navigation seront transmises et enregistrées sur un serveur de la société tierce exploitant le réseau social correspondant à l’icône sur lequel vous avez cliqué. Ces données seront ensuite traitées par cette société tierce conformément à ses conditions et au paramétrage de votre compte ouvert au sein de ce réseau social.

Vos données sont à ce titre susceptibles d’être hébergées hors de l’Union Européenne et notamment aux États-Unis.

Si vous ne souhaitez pas qu’une société tierce exploitant un réseau social relie les données personnelles collectées par l’intermédiaire du Site à votre compte utilisateur ouvert au sein du réseau social considéré, vous devez vous déconnecter de ce réseau social avant de visiter le Site et paramétrer les cookies sur le site tiers sur lequel vous avez été redirigé.
En tout état de cause, l’utilisation de ces icônes peut faire intervenir des plugins (modules d’extension) gérés par les sociétés tierces éditrices de réseaux sociaux et est exclusivement régie par les conditions vous liant au réseau social dont vous êtes membre. Nous vous invitons à prendre connaissance des conditions appliquées par ces sociétés tierces éditrices de réseaux sociaux.

13.2. Les services Google

Ce site utilise plusieurs fonctionnalités proposées par Google. A ce titre certaines de vos Données personnelles et notamment vos données de navigation sont susceptibles d’être transférées à cette société dont les serveurs peuvent être situés hors de l’Union Européenne et notamment aux États-Unis. L’usage qui est fait de vos Données personnelles par Google est soumis aux conditions d’utilisation édictées par cette dernière. Nous vous conseillons de les lire attentivement afin de pouvoir pleinement exercer vos droits à cet égard.

Les services concernés sont notamment YouTube, Google Analytics, Google Ads.

L’intégration de vidéos YouTube accessibles sur le Site requiert l’installation de plugins Youtube

Lorsque vous consultez une de nos pages qui est équipée d’un plugin de YouTube, une connexion est établie vers les serveurs de YouTube par le biais de laquelle sont transmis des informations relatives aux pages que vous avez consultées.

Habituellement, si vous êtes connecté à votre compte YouTube, vous permettez à YouTube d’attribuer directement votre comportement de navigation à votre profil personnel et vous proposer de la publicité ciblée. Vous pouvez éviter cela en vous déconnectant de votre compte YouTube.

Vous trouverez de plus amples informations au sujet de l’utilisation des données des utilisateurs dans la déclaration de confidentialité sur la protection des données de YouTube figurant sur son site.

Google Analytics utilise des cookies afin d’analyser votre utilisation du Site sur la base de votre consentement. Un paramétrage spécifique a été mis en place pour anonymiser l’adresse IP de l’utilisateur.

Vous pouvez empêcher l’enregistrement des Cookies par un réglage approprié de votre navigateur ; nous attirons cependant votre attention sur le fait que dans un tel cas, il est possible que vous ne puissiez pas utiliser toutes les fonctions du site.

Google Ads utilise des cookies pour vous proposer des offres publicitaires personnalisées sur l’ensemble des appareils que vous utilisez.

Vous trouverez de plus amples informations ainsi que les dispositions en matière de protection des données de Google à l’adresse :

https://www.google.com/policies/technologies/ads/.

A cette occasion Google réutilisent vos Données à des fins propres sur lesquelles nous n’avons pas de contrôle.

Révision de la politique de protection des données

L’Agence | Les Artonautes se réserve le droit d’apporter à sa politique de confidentialité et à ses engagements en matière de protection des données à caractère personnel les modifications nécessaires imposées par les évolutions du contexte légal et règlementaire national et européen, ainsi que des recommandations de l’autorité de contrôle nationale compétente (CNIL).

A ce titre, notre société s’oblige à mettre en tout temps à votre disposition une version actualisée de sa politique de protection des données. Nous vous invitons à la consulter régulièrement.

Vous avez une question ou vous voulez avoir plus d’informations ?

Pour toute question relative à la présente Politique de confidentialité, vous pouvez nous contacter en nous adressant un e-mail à l’adresse suivante : [email protected]